LE CONTRAT DE CAPITALISATION
L’outil patrimonial de structuration, de capitalisation et de transmission
Une enveloppe au cœur de l’ingénierie patrimoniale avancée
Le contrat de capitalisation est un instrument patrimonial sophistiqué, particulièrement adapté aux stratégies de détention long terme, de structuration juridique et de transmission du patrimoine.
Chez Lumnis Gestion Privée, nous l’intégrons au sein d’architectures patrimoniales globales, afin de répondre à des enjeux complexes : optimisation fiscale, détention sociétaire, transmission intergénérationnelle et organisation patrimoniale.
Le rôle du contrat de capitalisation dans une stratégie patrimoniale
Le contrat de capitalisation permet de :
- capitaliser dans un cadre fiscal maîtrisé
- structurer des schémas patrimoniaux complexes
- loger des actifs financiers dans des structures sociétaires
- faciliter la transmission et la donation
- optimiser la détention long terme
Grâce à sa grande souplesse juridique, il constitue un outil central dans l’ingénierie patrimoniale haut de gamme.
Bâtissons ensemble votre patrimoine de demain
Nos solutions
- Connaissance client
- Recueil d’information
- Présentation du cabinet
- Analyse patrimoniale
- Analyse des objectifs
- Proposition de solutions adaptées
- Préconisation & Stratégie
- Présentation des préconisations
- Réalisation du profil investisseur
- Arbitrage financier
- Situation patrimoniale
- Mise en place et suivi des solutions validées par le client
Les principaux avantages du contrat de capitalisation
Une détention possible en personne morale
Contrairement à l’assurance-vie, le contrat de capitalisation peut être détenu par une société (holding patrimoniale, société civile, société d’exploitation).
Cette spécificité en fait un outil privilégié pour :
- la gestion de trésorerie long terme
- la structuration de holdings
- l’optimisation de schémas d’investissement professionnels
Un outil puissant de transmission et de donation
Le contrat de capitalisation est transmissible du vivant sous forme de donation, tout en conservant son antériorité fiscale.
Il permet ainsi :
- d’anticiper la transmission
- de lisser la fiscalité dans le temps
- d’organiser des stratégies familiales progressives
- de sécuriser les équilibres patrimoniaux
Une capitalisation fiscale optimisée
Comme l’assurance-vie, les produits générés au sein du contrat ne sont fiscalisés qu’en cas de rachat, ce qui permet une capitalisation en franchise d’impôt favorable à la performance long terme.
Une grande liberté d’allocation financière
Le contrat de capitalisation offre un accès à un large univers d’investissement, permettant de bâtir des allocations sophistiquées :
- fonds financiers
- supports immobiliers
- private equity
- produits structurés
- fonds dédiés
La fiscalité du contrat de capitalisation
Pendant la phase d’épargne
Les gains générés au sein du contrat ne sont pas fiscalisés tant qu’aucun rachat n’est effectué. Cette neutralité fiscale temporaire favorise la capitalisation et l’optimisation de la performance nette.
Lors des retraits
La fiscalité porte uniquement sur la quote-part d’intérêts comprise dans les sommes retirées, selon le régime fiscal de l’assurance-vie.
Ce mécanisme permet une optimisation progressive de la fiscalité, notamment dans une logique de gestion long terme.
En cas de transmission
Contrairement à l’assurance-vie, le contrat de capitalisation entre dans l’actif successoral.
Toutefois, il présente un intérêt majeur :
La conservation de l’antériorité fiscale, ce qui permet aux héritiers de bénéficier d’une fiscalité allégée lors des futurs retraits.
Il constitue ainsi un outil particulièrement pertinent dans les stratégies de transmission progressive et d’organisation familiale.
Pour quels profils patrimoniaux ?
Le contrat de capitalisation s’adresse particulièrement :
- aux dirigeants et entrepreneurs
- aux investisseurs disposant de structures sociétaires
- aux familles patrimoniales
- aux stratégies de détention long terme
- aux opérations de transmission et de donation
L’approche Lumnis Gestion Privée
Nous intégrons le contrat de capitalisation dans des schémas patrimoniaux globaux, en coordination étroite avec les notaires, avocats et experts-comptables.
Notre indépendance nous permet de sélectionner les meilleures compagnies et supports du marché, afin de proposer des solutions parfaitement adaptées aux enjeux juridiques, fiscaux et patrimoniaux de chaque situation.
Nous assurons un pilotage actif des allocations, dans une logique de cohérence globale, de maîtrise du risque et de performance durable.
Un outil au service des stratégies patrimoniales avancées
Le contrat de capitalisation constitue un véritable levier d’ingénierie patrimoniale, permettant de structurer, sécuriser et transmettre le patrimoine dans un cadre souple, optimisé et durable.
Cumul possible avec l’assurance-vie
Avec un contrat de capitalisation, vous pouvez détenir en parallèle, un contrat d’assurance-vie. Vous allez donc pouvoir compléter les abattements prévus par ce dernier en matière successorale.
Des rendements intéressants
A l’instar de l’assurance-vie, vous pouvez opter pour des fonds multisupports en action et améliorer ainsi la rentabilité de votre contrat sur le long terme.
Un contrat accessible aux personnes morales
Ce contrat est disponible aux personnes morales pour améliorer le rendement de leur trésorerie.
Une transmission optimisée
Vous pouvez transmettre votre contrat de capitalisation à vos héritiers de votre vivant. Ceux-ci vont conserver l’antériorité fiscale du contrat et vont bénéficier d’une fiscalité allégée.
Les avantages du contrat de capitalisation
Les principaux avantages sont :
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